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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OJALVO JACQUES(Société à responsabilité limitée
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NORMANDY COTTAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANDY COTTAGES
OJALVO JACQUES S.A.R.L. (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3022758
Date de dépôt :
19/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2010
NORMANDY COTTAGES de OJALVO JACQUES(Société à responsabilité limitée

Présentation de la marque NORMANDY COTTAGES

Déposée le 19 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OJALVO JACQUES(Société à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMANDY COTTAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OJALVO JACQUES(Société à responsabilité limitée domicilié(e) 54 Bis rue Cardinet, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 004 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque NORMANDY COTTAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDY COTTAGES est expirée depuis le 19 avril 2010.

OJALVO JACQUES(Société à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS DE LA MANCHE


OJALVO JACQUES S.A.R.L. (Société à responsabilité limitée) - 54 Bis rue Cardinet, 75017 PARIS - France - SIREN 310004056


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet partiel n°375500 - Publication au BOPI 2003-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Télécommunication via Internet.